Dernière mise à jour : avril 2026
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Les prix sont indiqués hors taxes. La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la facturation.
La souscription est effectuée en ligne via orkelia.com. Le paiement est traité de manière sécurisée par Stripe (certifié PCI-DSS niveau 1). L'abonnement mensuel est renouvelé automatiquement à la date anniversaire.
Le déploiement initial est facturé en une fois, au démarrage du contrat.
Si le flux prioritaire n'est pas opérationnel et mesurable à 30 jours calendaires : remboursement intégral du déploiement initial, aucune facturation du 1er mois d'abonnement, sans justification demandée. Cette garantie s'applique au plan Essential et Growth.
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour exercer son droit de rétractation. Pour exercer ce droit : alexandre@orkelia.com.
Le Client peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace client ou par email. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours. Aucun remboursement n'est effectué pour la période déjà payée, sauf application de la garantie J30.
Orkelia est une solution d'assistance opérationnelle non clinique. Les agents IA ne remplacent pas le personnel médical et ne délivrent aucun conseil médical. Orkelia ne saurait être tenu responsable de décisions médicales prises sur la base des réponses des agents.
La responsabilité d'Orkelia est limitée au montant des sommes versées par le Client au cours des 12 derniers mois précédant le fait générateur.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
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